Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissements André Jeunet
/
ANDRE JEUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE JEUNET
Etablissements André Jeunet

Numéro de dépôt :
941115
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANDRE JEUNET

Déposée le 18 décembre 1975 par Etablissements André Jeunet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANDRE JEUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements André Jeunet domicilié(e) (soc. an.), Zone Industrielle Légère, Faubourg de Gray, Dole (Jura). - France.

La marque ANDRE JEUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ANDRE JEUNET est expirée depuis le 18 décembre 1985.

Etablissements André Jeunet a également déposé les autres marques suivantes : JEUNET


Etablissements André Jeunet - (soc. an.), Zone Industrielle Légère, Faubourg de Gray, Dole (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Cycles, motocycles et cyclomoteurs.